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CONDITIONS GENERALES DE VENTES
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Conditions générales de vente en ligne
 
Conditions générales de vente en ligne
Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par la l'entreprise ci-après dénommée
Avenir et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de wwworchidee29.com dénommée ci-après l'acheteur.

Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre le CENTRE Avenirl'acheteur, et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand du CENTRE Avenir, que l'acheteur soit professionnel ou consommateur.
L'acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par le CENTRE Avenir se réservent de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.

Tarifs

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services.
Le CENTRE Avenir se réservent le droit de modifier leurs prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.

Garantie

Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. La garantie des produits dU CENTRE Avenir est de convention expresse, strictement limitée au remplacement des produits reconnus par nous comme défectueux, à l'exclusion de tous frais, indemnités et dommages-intérêts.
En cas de non conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par voie postale à l'adresse suivante :
Avenir BP 22047 29122 PONT l'ABBE CEDXE 2  
Responsabilité

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site du CENTRE Avenir sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive dU CENTRE Avenir.
Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.
Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès dU CENTRE Avenir
Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.
En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de QUIMPER 29000,
 
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